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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets GRUEL-FAYER
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POIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POIL
Ets GRUEL-FAYER, société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3827197
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2021
POIL de Ets GRUEL-FAYER

Présentation de la marque POIL

Déposée le 29 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets GRUEL-FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets GRUEL-FAYER domicilié(e) La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque POIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIL est expirée depuis le 29 avril 2021.

Ets GRUEL-FAYER a également déposé les autres marques suivantes : S LA SEMEUSE , A 2 M , LA SEMEUSE , ATOUT SEM , PLUM , LES SEMIS MALINS , BELLE SAISON , PLUM , CUICK'AL , PLAISIR NATURE


Ets GRUEL-FAYER, société par action simplifiée - La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 317410249


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 30 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593668 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733783 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

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